J.O. 230 du 2 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 30 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales


NOR : DEFM0401006D



Par décret en date du 30 septembre 2004, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales :


En qualité de représentants de l'Etat


Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie :

Mme Buhl (Christine).

Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :

M. Serris (Jacques).

Sur proposition de la ministre de la défense :

M. Auroy (Patrick) ;

M. Pène (Jean-Bernard) ;

M. Bréant (Christian) ;

M. Gillet (Jean-Baptiste).

Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer :

M. Gaudin (René).

En qualité de personnalités choisies en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial

Sur proposition de la ministre de la défense :

M. Maugars (Denis).

Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales :

M. Janichewski (Stéphane).

Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique :

M. Le Quéré (Patrick).


En qualité de personnalités appartenant

à l'industrie aérospatiale


Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer :

M. Deviller (Daniel) ;

M. Mari (Christian) ;

M. Hironde (Jean-Claude) ;

M. Vernay (Dominique).